Mentions légales
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Bredele.boutique l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
1. Propriétaire du site
La SAS COOKAM, dont le siège est situé 15 RUE DE LA GARE à ROESCHWOOG (67480), Société par Actions Simplifiée, au capital de 10.000 euros, immatriculée au RCS de Strasbourg, sous le numéro SIREN 805 156 049.
Directrice de la publication et Responsable e-commerce : Aude MARTZ
Directeur technique : Sebastien LETT
2. Conception technique
Le site e-commerce Bredele.boutique a été conçu par ALCAWEB, Société par Actions Simplifiée, au capital de 10.000 euros, immatriculée au RCS de Strasbourg sous le numéro SIREN 884 086 828, spécialisée dans la Création de sites e-commerce en Alsace. Le présent site utilise la solution de gestion de contenus PrestaShop.
3. Hébergement du site
L'hébergement de ce site est assuré par la société ALCAWEB, Société par Actions Simplifiée, au capital de 10.000 euros, immatriculée au RCS de Strasbourg sous le numéro SIREN 884 086 828.
Le serveur et ses données sont soumis aux lois françaises.
4. Informations relatives aux données personnelles collectées
Le site Bredele.boutique ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, URL) que pour le besoin des services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Conformément à la loi dite « Informatique et Libertés » (art. 34 de la loi n°48-87 du 6 janvier 1978), l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur peut envoyer un message en cliquant sur le lien « Contact ».
5. Droits d’auteurs
L’ensemble de ce site et des bases de données sont la propriété de SAS COOKAM.
Le contenu du site Bredele.boutique est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Il est soumis à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Au terme des l’article L. 122-5.2° et 3°a, le Code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Pour toute demande, l’utilisateur peut envoyer un message en cliquant sur le lien « Contact ».
6. Crédits photos
La publication des images, illustrations et photographies au travers de ce site a été faite avec l’accord de leurs auteurs. Ces visuels ne peuvent être reproduits sans autorisation.
7. Liens vers des sites tiers
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